Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEGUY - LE PETRIN RIBEIROU
SEGUY Philippe
SEGUY Karine

Numéro de dépôt :
93458515
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023

Présentation de la marque SEGUY - LE PETRIN RIBEIROU

Déposée le 5 mars 1993 par SEGUY Philippe et SEGUY Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGUY - LE PETRIN RIBEIROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Les déposants sont SEGUY Philippe domicilié(e) chemin des Rebbias - 83143 - LE VAL - France et SEGUY Karine domicilié(e) 12 quartier les Ribas - 83170 - VINS SUR CARAMY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque SEGUY - LE PETRIN RIBEIROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEGUY - LE PETRIN RIBEIROU est expirée depuis le 5 mars 2023.

SEGUY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LE PETRIN RIBEIROU L'AUTRE PAIN..., L'AUTRE BOULANGER...


SEGUY Philippe - chemin des Rebbias - 83143 - LE VAL - France

SEGUY Karine - 12 quartier les Ribas - 83170 - VINS SUR CARAMY - France


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Inscription le 28 octobre 1996 - Concession de licence n°208388 - Publication au BOPI 1996-10-28

Inscription le 28 novembre 1996 - Concession de licence n°209493 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 28 novembre 1996 - Concession de licence n°209493 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 10 octobre 1996 - Concession de licence n°207505 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 16 septembre 1996 - Concession de licence n°206100 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription le 21 juin 1996 - Concession de licence n°202742 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 3 septembre 1996 - Concession de licence n°205654 - Publication au BOPI 1996-09-03

Inscription le 9 juin 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°238236 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266759 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 30 juin 2003 - Changement d'adresse n°373261 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2237265 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373260 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 28 juillet 1999 - Concession de licence n°282165 - Publication au BOPI 1999-07-28

Inscription le 21 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°279479 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 26 juillet 1999 - Concession de licence n°282047 - Publication au BOPI 1999-07-26

Inscription le 15 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171471 - Publication au BOPI 1994-04-15

Inscription le 13 juin 1996 - Concession de licence n°202323 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 29 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171969 - Publication au BOPI 1994-04-29

Inscription le 29 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171970 - Publication au BOPI 1994-04-29

Inscription le 29 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171971 - Publication au BOPI 1994-04-29

Inscription le 15 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171475 - Publication au BOPI 1994-04-15

Inscription le 15 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171474 - Publication au BOPI 1994-04-15

Inscription le 15 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171472 - Publication au BOPI 1994-04-15

Inscription le 15 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171473 - Publication au BOPI 1994-04-15

Inscription le 13 mai 1996 - Concession de licence n°201040 - Publication au BOPI 1996-05-13

Inscription le 4 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194374 - Publication au BOPI 1995-12-04

Inscription le 26 mars 1996 - Concession de licence n°199414 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 22 avril 1996 - Concession de licence n°200505 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 4 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194375 - Publication au BOPI 1995-12-04

Inscription le 26 mars 1996 - Concession de licence n°199413 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 1 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196791 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 26 mars 1996 - Concession de licence n°199412 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 23 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198071 - Publication au BOPI 1996-02-23

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523860 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Gelées, confitures, ufs, lait, graisses comestibles, amandes préparées, beurre, crème de beurre, beurre d'arachides, blancs d'ufs, fruits confits, confitures, fruits congelés, fruits cristallisés, dattes, zestes de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, fruits conservés, fruits cuits, gélatine à usage alimentaire, graisses comestibles, jaune d'uf, lait, petit lait, margarine, marmelades, noix de séchées, noix préparées, ufs, ufs en poudre, pectine a usage alimentaire, raisins secs; Café, thé, sucre, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, patisserie et confiserie (à l'exception du chocolat), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, bonbons, brioches, bonbons caramels, condiments, confiserie, crèmes glacées, crèpes (alimentaires), décorations comestibles pour les gâteaux, pain d'épice, gâteaux à la broche, boulangerie, pains, mets à base de farine, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de maïs, fondants (confiserie), gateaux, pâtes pour gateaux, gaufres, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, levain, levure, macarons (pâtisserie), menthe pour la confiserie, petits-fours, petits-pains, pizzas, pralines, pâtes alimentaires, petits-beurre, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudings, sandwiches, semoule, réglisse (confiserie), sorbets (glaces alimentaires), farine de soya, sucre, sucreries, tartes, tourtes.Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, estimations en affaires, évaluations en affaires, investigations pour affaires, recherches d'affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation des affaires, analyse du prix de revient, comptabilité, services de conseil pour l'organisation des affaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, évaluations en affaires, recherche de marchés, relevés de compte, tenue de livres, vérification de comptes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).